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Marques déposées par Adeline MASCLET
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Code Plus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Code Plus
Adeline MASCLET

Numéro de dépôt :
3248106
Date de dépôt :
29/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2013
Code Plus de Adeline MASCLET

Présentation de la marque Code Plus

Déposée le 29 septembre 2003 par Adeline MASCLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Code Plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est Adeline MASCLET domicilié(e) 11 rue Verniquet,75017 Paris - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Adeline MASCLET domicilié(e) 11 rue Verniquet,75017 Paris - 75017 - France.

La marque Code Plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Code Plus est expirée depuis le 29 septembre 2013.


Adeline MASCLET - 11 rue Verniquet,75017 Paris - 75017 - France


Adeline MASCLET - 11 rue Verniquet,75017 Paris - 75017 - France


Inscription le 7 avril 2004 - retrait partiel n°390284 - Publication au BOPI 2004-04-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Services de paiement à savoir micro-paiement par SMS (c'est à dire par service de messages courts).