Marque enregistrée - Marque en vigueur

chacunsaforme
Mme. ADELINE MASCLET

Numéro de dépôt :
4216060
Date de dépôt :
08/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2025
chacunsaforme de ADELINE MASCLET

Présentation de la marque chacunsaforme

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2015 par madame ADELINE MASCLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « chacunsaforme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est madame ADELINE MASCLET domicilié(e) 62 Route de Choulex - 1253 - Vandoeuvres - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ADELINE MASCLET domicilié(e) 62 Route de Choulex - 1253 - Vandoeuvres - Suisse.

La marque chacunsaforme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chacunsaforme arrivera à expiration en date du 8 octobre 2025.


Mme. ADELINE MASCLET - 62 Route de Choulex - 1253 - Vandoeuvres - Suisse


Mme. ADELINE MASCLET - 62 Route de Choulex - 1253 - Vandoeuvres - Suisse


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services de réseautage social en ligne.