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Marques déposées par adeline da cruz
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classe libérée
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

classe libérée
adeline da cruz

Numéro de dépôt :
4560147
Date de dépôt :
17/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
classe libérée de adeline da cruz

Présentation de la marque classe libérée

Déposée par voie électronique le 17 juin 2019 par adeline da cruz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « classe libérée »

Le déposant est adeline da cruz domicilié(e) 10 rue de la gare - 85260 - l'herbergement - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame aurélie Viollier domicilié(e) 36 rue des cordonniers - 85000 - mouilleron le captif - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42


adeline da cruz - 10 rue de la gare - 85260 - l'herbergement - France


Madame aurélie Viollier - 36 rue des cordonniers - 85000 - mouilleron le captif - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Inscription le 7 janvier 2021 - Rejet total n°807762 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07

Livres ; dessins ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.