Marque expirée - Marque en non vigueur

DAV
adeline chaubet Agissant pour le compte de la société “ PAK' ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3571900
Date de dépôt :
06/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2018
DAV de adeline chaubet

Présentation de la marque DAV

Déposée le 6 mai 2008 par adeline chaubet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAV »

Le déposant est adeline chaubet Agissant pour le compte de la société “ PAK' ” en cours de formation domicilié(e) 1 Avenue Pierre Terrasse,69300 CALUIRE - 69300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, adeline chaubet domicilié(e) 1 Avenue Pierre Terrasse,69300 CALUIRE - 69300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAV est expirée depuis le 6 mai 2018.


adeline chaubet Agissant pour le compte de la société “ PAK' ” en cours de formation - 1 Avenue Pierre Terrasse,69300 CALUIRE - 69300 - France


adeline chaubet - 1 Avenue Pierre Terrasse,69300 CALUIRE - 69300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-25

Republication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; bonneterie ;

Couture ; retouche de vêtements.