Déposée le 8 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADELIE SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Inessia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADELIE SANTE domicilié(e) 32 rue de Wasquehal,59420 MOUVAUX - 59420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 290 918 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADELIE SANTE SARL Pierre-Antoine AVOT domicilié(e) 32 rue de Wasquehal,59420 MOUVAUX - 59420 - France.
La marque Inessia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADELIE SANTE SARL - 32 rue de Wasquehal,59420 MOUVAUX - 59420 - France - SIREN 453290918
ADELIE SANTE SARL Pierre-Antoine AVOT - 32 rue de Wasquehal,59420 MOUVAUX - 59420 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10
Inscription le 15 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422257 - Publication au BOPI 2005-11-15
Inscription le 29 décembre 2005 - retrait partiel n°425133 - Publication au BOPI 2005-12-29
Inscription le 16 novembre 2005 - Concession de licence n°422394 - Publication au BOPI 2005-11-16
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Herbes médicinales ; tisanes ; préparations à base de plantes et de vitamines sous forme de gélules, ampoules, comprimés, solutions buvables à usage médical ou pharmaceutique ; compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires à base d'huiles essentielles sous forme de gélules, capsules, ampoules, comprimés et solutions buvables à usage pharmaceutique ou médical. Huiles et graisses comestibles. Préparations à base de plantes et de vitamines sous forme de gélules, ampoules, comprimés, solutions buvables.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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