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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ADELI
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ITTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITTO
ADELI, EURL

Numéro de dépôt :
3907123
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2022
ITTO de ADELI

Présentation de la marque ITTO

Déposée le 21 mars 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ADELI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ADELI domicilié(e) 618 avenue Général de Gaulle - 69760 - LIMONEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADELI, Mme FREY Nathalie domicilié(e) 618 avenue Général de Gaulle - 69760 - LIMONEST - France.

La marque ITTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITTO est expirée depuis le 21 mars 2022.

ADELI a également déposé les autres marques suivantes : TIER 4 , Tier 3 , AGLoscope , ADELI WIFI , A.D.E.L.I. ASSOCIATION FRANCAISE DE GENIE LOGICIEL , ADELI , Tiers 4 , ADELINUX , TIER IV , maxnod


ADELI, EURL - 618 avenue Général de Gaulle - 69760 - LIMONEST - France


ADELI, Mme FREY Nathalie - 618 avenue Général de Gaulle - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 23 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°615239 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-23

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.