Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULE RÉSIDENCE
ADÈLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3100089
Date de dépôt :
14/05/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2011

Présentation de la marque MODULE RÉSIDENCE

Déposée le 14 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADÈLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULE RÉSIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADÈLE domicilié(e) 34, rue Camille Pelletan, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 797 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Anne ALCARAZ, Avocat à la Cour - France.

La marque MODULE RÉSIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULE RÉSIDENCE est expirée depuis le 14 mai 2011.

ADÈLE a également déposé les autres marques suivantes : LE PRINTEMPS DU LOGEMENT ETUDIANT , ADELE , E-BAIL I-BAIL , BAIL EN LIGNE , CIT ADELE , DISPOLOC , PRIM'APPART , Papoli by S , WELCOM' PACK , ADELE


ADÈLE, Société par Actions Simplifiée - 34, rue Camille Pelletan, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 402797310


Maître Anne ALCARAZ, Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité, conseils en mercatiques. Conseils en organisation et en direction des affaires. Diffusion et distribution de prospectus, d'échantillons. Diffusion d'informations publicitaires. Services d'abonnement à des journaux à support papier ou électronique pour des tiers. Conseils, informations ou renseignement d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Service de saisie et de traitement des données. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Loteries. Emission de chèque de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble.Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs (transmission) ; transmission d'informations par voie télématique ; messagerie électronique ; informations en matière de télécommunications ; services d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur et de diffusion d'informations ; transmission de messages, d'images et de séquences vidéos assistées par ordinateur ; services de saisie et de traitement des données. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services culturels, éducatifs et de divertissement par télématique ; formation à l'utilisation et à la gestion de réseaux informatiques ; services d'enseignements assistés par ordinateur ; locations de bandes vidéos et de films cinématographiques. Réservation de places pour les spectacles.Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; service vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maison de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Programmation pour ordinateurs ; élaboration, développement, mise à jour et maintenance de logiciels et banques de données ; consultations techniques informatiques et télécommunication ; conseils techniques aux entreprises en matière d'informatique et de communication ; recherche d'informations et traitement d'informations sur des réseaux informatiques ; conception d'un réseau de télécommunications et de transmission d'information par ordinateur. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.