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Marques déposées par la société étrangère Adèle Le Concept France inc
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ADELE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADELE
Adèle Le Concept France inc., société de droit canadien

Numéro de dépôt :
3919537
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2022
ADELE de Adèle Le Concept France inc

Présentation de la marque ADELE

Déposée le 11 mai 2012 par la société étrangère Adèle Le Concept France inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la société étrangère Adèle Le Concept France inc domicilié(e) 4400 Louis B.Mayer, H7P 0G1 LAVAL, Québec - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes, Passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque ADELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADELE est expirée depuis le 11 mai 2022.


Adèle Le Concept France inc., société de droit canadien - 4400 Louis B.Mayer, H7P 0G1 LAVAL, Québec - Canada


INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes, Passage Douard - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 14 mars 2013 - Concession de licence n°597161 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-14

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; services d'analyse du prix de revient ; consultation pour les questions de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; préparation de feuilles de paye ; établissements de déclarations fiscales ; recrutement de personnel ; recherche et étude de marchés ; relations publiques ; recherche de parraineurs ; services rendus par un franchiseur à savoir aide aux franchisés dans l'exploitation ou l'organisation de leurs affaires ; services de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; démonstration de produits ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ;

Services d'entretien et de nettoyage de bâtiments et de locaux résidentiels et professionnels (ménage) ; services de blanchisserie ; services de repassage du linge ; services de nettoyage de vêtements, de tapis, de fenêtres ; services de nettoyage de vitres ; traitement et nettoyage de surfaces ménagères (revêtement de sol, revêtements muraux, meubles, appareils ménagers), de sanitaires ; services de petit bricolage ; location de machines à nettoyer ;

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir accompagnement à domicile des individus dans l'accomplissement de leurs tâches administratives et leurs loisirs ; service de garde d'enfants à domicile ; gardiennage temporaire à domicile de la résidence principale ; services d'occupation de logements en l'absence de leurs habitants ; gardiennage à domicile d'animaux domestiques ; services extrajudiciaires de résolution de différends.