Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saut Debard
Madame Adèle Debard

Numéro de dépôt :
4471844
Date de dépôt :
25/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2028
Saut Debard de Adèle Debard

Présentation de la marque Saut Debard

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2018 par madame Adèle Debard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saut Debard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est madame Adèle Debard domicilié(e) 80 Rue de Mariéville - 86000 - Poitiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Adèle Debard domicilié(e) 80 Rue de Mariéville - 86000 - Poitiers - France.

La marque Saut Debard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saut Debard arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.


Madame Adèle Debard - 80 Rue de Mariéville - 86000 - Poitiers - France


Madame Adèle Debard - 80 Rue de Mariéville - 86000 - Poitiers - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de sport ;

Couture ; services d'imprimerie ; services de dorure ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie ;

Recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).