Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PISTIL PLAN INTERPROFESSIONNEL DE SOUTIEN AUX TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION EN LIBRAIRIE
ADELC ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA LIBRAIRIE DE CRÉATION / ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3322206
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2014
PISTIL PLAN INTERPROFESSIONNEL DE SOUTIEN AUX TECHNOLOGIES DE L\'INFORMATION EN LIBRAIRIE de ADELC ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA LIBRAIRIE DE CRÉATION /

Présentation de la marque PISTIL PLAN INTERPROFESSIONNEL DE SOUTIEN AUX TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION EN LIBRAIRIE

Déposée le 29 octobre 2004 par l'association loi 1901 ADELC ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA LIBRAIRIE DE CRÉATION / auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PISTIL PLAN INTERPROFESSIONNEL DE SOUTIEN AUX TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION EN LIBRAIRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 30 novembre 2024.

Le déposant est l'association loi 1901 ADELC ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA LIBRAIRIE DE CRÉATION / domicilié(e) 73 RUE DU MOULIN VERT,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADELC domicilié(e) 73 RUE DU MOULIN VERT,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque PISTIL PLAN INTERPROFESSIONNEL DE SOUTIEN AUX TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION EN LIBRAIRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISTIL PLAN INTERPROFESSIONNEL DE SOUTIEN AUX TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION EN LIBRAIRIE est expirée depuis le 29 octobre 2014.


ADELC ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA LIBRAIRIE DE CRÉATION / ASSOCIATION LOI 1901 - 73 RUE DU MOULIN VERT,75014 PARIS - 75014 - France


ADELC - 73 RUE DU MOULIN VERT,75014 PARIS - 75014 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-50

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Republication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Aide technique à l'informatisation et à la labellisation des systèmes informatiques de gestion de librairie.