M. Adélaïde Hector QUIDAL Mme. Gaïa CLAVIER SAUSSEY
Numéro de dépôt :
4179563
Date de dépôt :
08/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2025
Présentation de la marque FREE ASSURANCE
Déposée par voie électronique le 8 mai 2015 par monsieur Adélaïde Hector QUIDAL et madame Gaïa CLAVIER SAUSSEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FREE ASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Les déposants sont monsieur Adélaïde Hector QUIDAL domicilié(e) 36 hameau du parc - 77400 - DAMPMART - France et madame Gaïa CLAVIER SAUSSEY domicilié(e) 51 avenue Guy Moquet - 94400 - VITRY-SUR-SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Adélaïde Hector et Gaia QUIDAL et CLAVIER SAUSSEY domicilié(e) 36 hameau du parc - 77400 - DAMPMART - France.
La marque FREE ASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE ASSURANCE arrivera à expiration en date du 8 mai 2025.
Adélaïde Hector QUIDAL a également déposé les autres marques suivantes : ASSURAVIA
M. Adélaïde Hector QUIDAL - 36 hameau du parc - 77400 - DAMPMART - France
Mme. Gaïa CLAVIER SAUSSEY - 51 avenue Guy Moquet - 94400 - VITRY-SUR-SEINE - France
M. Adélaïde Hector et Gaia QUIDAL et CLAVIER SAUSSEY - 36 hameau du parc - 77400 - DAMPMART - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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