La F.E.P.I. LA FACULTÉ EUROPÉENNE DES PÉDAGOGIES INNOVANTES
Présentation de la marque La F.E.P.I. LA FACULTÉ EUROPÉENNE DES PÉDAGOGIES INNOVANTES
Déposée le 28 décembre 2010 par mademoiselle ADELAÎDE ALEXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La F.E.P.I. LA FACULTÉ EUROPÉENNE DES PÉDAGOGIES INNOVANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La F.E.P.I. LA FACULTÉ EUROPÉENNE DES PÉDAGOGIES INNOVANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793810.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La F.E.P.I. LA FACULTÉ EUROPÉENNE DES PÉDAGOGIES INNOVANTES est expirée depuis le 28 décembre 2020.
ADELAÎDE ALEXE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet partiel n°558093 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15