M. adel zouad, Agissant pour le compte de la société "Les fruitiers sas" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4076253
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2024
Présentation de la marque Les fruitiers, Les fruits en poche
Déposée par voie électronique le 17 mars 2014 par monsieur adel zouad
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les fruitiers, Les fruits en poche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est monsieur adel zouad domicilié(e) 12 avenue du jura - 01210 - Ferney-voltaire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. adel zouad domicilié(e) 12 avenue du jura - 01210 - Ferney-voltaire - France.
La marque Les fruitiers, Les fruits en poche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les fruitiers, Les fruits en poche est expirée depuis le 17 mars 2024.
M. adel zouad, Agissant pour le compte de la société "Les fruitiers sas" en cours de formation - 12 avenue du jura - 01210 - Ferney-voltaire - France
M. adel zouad - 12 avenue du jura - 01210 - Ferney-voltaire - France
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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