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Marques déposées par monsieur ADEL TOUATI
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BREF'tech
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BREF'tech
M. ADEL TOUATI

Numéro de dépôt :
4117841
Date de dépôt :
14/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BREF\'tech de ADEL TOUATI

Présentation de la marque BREF'tech

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2014 par monsieur ADEL TOUATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BREF'tech »

Le déposant est monsieur ADEL TOUATI domicilié(e) CH MILOUDI, 11 AV ANATOLE FRANCE - 94400 - VITRY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ADEL TOUATI domicilié(e) CH MILOUDI, 11 AV ANATOLE FRANCE - 94400 - VITRY-SUR-SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 34


M. ADEL TOUATI - CH MILOUDI, 11 AV ANATOLE FRANCE - 94400 - VITRY-SUR-SEINE - France


M. ADEL TOUATI - CH MILOUDI, 11 AV ANATOLE FRANCE - 94400 - VITRY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 25 juillet 2016 - Rejet total n°674738 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Articles pour fumeurs ; cigarettes électroniques.