Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASEPROOF
M. ADEL BOUJEMAA
Mme. LAURENCE GOSSELIN

Numéro de dépôt :
4027431
Date de dépôt :
20/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2023
CASEPROOF de ADEL BOUJEMAA

Présentation de la marque CASEPROOF

Déposée par voie électronique le 20 août 2013 par monsieur ADEL BOUJEMAA et madame LAURENCE GOSSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASEPROOF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Les déposants sont monsieur ADEL BOUJEMAA domicilié(e) 15 rue des Forgerons - 85340 - Olonne sur Mer - France et madame LAURENCE GOSSELIN domicilié(e) 15 rue des Forgerons - 85340 - Olonne sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ADEL BOUJEMAA domicilié(e) 15 rue des Forgerons - 85340 - Olonne sur Mer - France.

La marque CASEPROOF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASEPROOF est expirée depuis le 20 août 2023.


M. ADEL BOUJEMAA - 15 rue des Forgerons - 85340 - Olonne sur Mer - France

Mme. LAURENCE GOSSELIN - 15 rue des Forgerons - 85340 - Olonne sur Mer - France


M. ADEL BOUJEMAA - 15 rue des Forgerons - 85340 - Olonne sur Mer - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).