PC NOTE
Présentation de la marque PC NOTE
Déposée le 10 janvier 2002 par monsieur ADEL BOUJEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PC NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PC NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PC NOTE est expirée depuis le 10 janvier 2012.
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°362974 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07