Marque enregistrée - Marque en vigueur

CFA DESCARTES PARIS EST MARNE-LA-VALLEE APPRENDRE POUR MIEUX ENTREPRENDRE
ADEFSA CFA DESCARTES, Association loi 1910

Numéro de dépôt :
4308890
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2026
CFA DESCARTES PARIS EST MARNE-LA-VALLEE APPRENDRE POUR MIEUX ENTREPRENDRE de ADEFSA CFA DESCARTES

Présentation de la marque CFA DESCARTES PARIS EST MARNE-LA-VALLEE APPRENDRE POUR MIEUX ENTREPRENDRE

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2016 par ADEFSA CFA DESCARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CFA DESCARTES PARIS EST MARNE-LA-VALLEE APPRENDRE POUR MIEUX ENTREPRENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est ADEFSA CFA DESCARTES, Association loi 1910 domicilié(e) Allée Lavoisier - 77447 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEFSA CFA DESCARTES, Mme. Elodie COUET domicilié(e) 4 6 allée Kepler - 77447 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France.

La marque CFA DESCARTES PARIS EST MARNE-LA-VALLEE APPRENDRE POUR MIEUX ENTREPRENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308890.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFA DESCARTES PARIS EST MARNE-LA-VALLEE APPRENDRE POUR MIEUX ENTREPRENDRE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.

ADEFSA CFA DESCARTES a également déposé les autres marques suivantes : DESCARTES COMPETENCES FORMATION CONTINUE MARNE-LA-VALLEE , Apprendre pour mieux Entreprendre


ADEFSA CFA DESCARTES, Association loi 1910 - Allée Lavoisier - 77447 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France


ADEFSA CFA DESCARTES, Mme. Elodie COUET - 4 6 allée Kepler - 77447 - MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.