Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ADEELI DOMOTIQUE
ADeeli , Entreprise Individuelle
Numéro de dépôt :
3730166
Date de dépôt :
14/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque ADEELI DOMOTIQUE
Déposée par voie électronique le 14 avril 2010 par ADeeliTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ADEELI DOMOTIQUE »
Le déposant est ADeeliTODO domicilié(e) 12 allée Hurpin - 64600 - Anglet - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 149 884 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, guillaume Saurhanet domicilié(e) 12 Allée Hurpin - 64600 - Anglet - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548844 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11
Automatisme, Domotique, électricité, éclairage, Installation et dépannage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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