Marque expirée - Marque en non vigueur

ADEETEL
ADEE ELECTRONIC SARL

Numéro de dépôt :
96619960
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2016

Présentation de la marque ADEETEL

Déposée le 9 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADEE ELECTRONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADEETEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADEE ELECTRONIC domicilié(e) 21410 PONT DE PANY (dossier no 2312164) - 21410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 905 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU & BRUDER domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2312164) - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADEETEL est expirée depuis le 9 avril 2016.

ADEE ELECTRONIC a également déposé les autres marques suivantes : FREEZER CONTROL , SUN CONCEPT , KERAUSIEN , ADEEMATIC , DEFYSTORM , OPTIMADEE , PLENITHERM , FARADEE , ADEE ,


ADEE ELECTRONIC SARL - 21410 PONT DE PANY (dossier no 2312164) - 21410 - France - SIREN 423905694


CABINET GUIU & BRUDER - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2312164) - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Inscription le 17 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300381 - Publication au BOPI 2000-05-17

Inscription le 27 novembre 2007 - Changement de nature juridique n°464511 - Publication au BOPI 2007-11-27

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2006 n°2312164 - Publication au BOPI 2006-04-07

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques; appareils et intruments électriques pour le pilotage et la programmation du chauffage ainsi que pour l'assistance à la télésurveillance de l'alimentation électrique d'une maison individuelle; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils de télésurveillance, par liaison téléphonique, de l'alimentation en énergie d'une installation électrique.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Appareils de télécommande à distance et téléprogrammation, par ligne téléphonique et par télématique, d'appareils électriques tels que desappareils de chauffage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.