Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHRONOTOLE
ADECAM INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
4404368
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027
CHRONOTOLE de ADECAM INDUSTRIE

Présentation de la marque CHRONOTOLE

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par ADECAM INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHRONOTOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est ADECAM INDUSTRIE domicilié(e) 5 Rue de l'Industrie - 44450 - La Chapelle-Basse-Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORNER Avocat, Madame Julie FORNER domicilié(e) 4 rue de l'Hôtel de Ville - 44000 - Nantes - France.

La marque CHRONOTOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOTOLE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.


ADECAM INDUSTRIE - 5 Rue de l'Industrie - 44450 - La Chapelle-Basse-Mer - France


FORNER Avocat, Madame Julie FORNER - 4 rue de l'Hôtel de Ville - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Métaux en feuille destinés à des opérations de transformation ultérieure ;

Transformation de métaux en feuille ; Service de fabrication d’objets métalliques sur mesure pour répondre à une commande de produits définis par le client dans un cahier des charges spécifiques ;

Services d’analyses et de recherches industrielles.