ISTEC Institut supérieur des Sciences, Techniques et Economie Commerciales
Marque renouvelée - Marque en vigueur
ISTEC Institut supérieur des Sciences, Techniques et Economie Commerciales
ADEC Association pour le Développement de l'Enseignement Commercial et de la Gestion, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3501038
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2027
Présentation de la marque ISTEC Institut supérieur des Sciences, Techniques et Economie Commerciales
Déposée le 15 mai 2007 par l'association loi 1901 ADEC Association pour le Développement de l'Enseignement Commercial et de la Gestion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISTEC Institut supérieur des Sciences, Techniques et Economie Commerciales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-25 du 22 juin 2007.
Le déposant est l'association loi 1901 ADEC Association pour le Développement de l'Enseignement Commercial et de la Gestion domicilié(e) 12 RUE ALEXANDRE PARODI - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 205 833 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADEC ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT COMMERCIAL ET DE LA GESTION, M. HERBERT BENOIT domicilié(e) 12 RUE ALEXANDRE PARODI - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ISTEC Institut supérieur des Sciences, Techniques et Economie Commerciales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3501038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISTEC Institut supérieur des Sciences, Techniques et Economie Commerciales arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.
ADEC Association pour le Développement de l'Enseignement Commercial et de la Gestion, Association loi 1901 - 12 RUE ALEXANDRE PARODI - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 784205833
ADEC ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT COMMERCIAL ET DE LA GESTION, M. HERBERT BENOIT - 12 RUE ALEXANDRE PARODI - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43
Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2017 n°2648090 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-05-04
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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