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Marques déposées par l'association loi 1901 ADEC Association pour le Développement de l'Enseignement Commercial et de la gestion
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BACHELOR METIERS COMMERCIAUX, GESTION ET DEVELOPPEMENT DE L'ENTREPRISE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BACHELOR METIERS COMMERCIAUX, GESTION ET DEVELOPPEMENT DE L'ENTREPRISE
ADEC Association pour le Développement de l'Enseignement Commercial et de la gestion Association Loi 1901
IPAG INSTITUT DE PREPARATION A L'ADMINISTRATION ET A LA GESTION Association

Numéro de dépôt :
3567421
Date de dépôt :
03/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BACHELOR METIERS COMMERCIAUX, GESTION ET DEVELOPPEMENT DE L\'ENTREPRISE de ADEC Association pour le Développement de l\'Enseignement Commercial et de la gestion

Présentation de la marque BACHELOR METIERS COMMERCIAUX, GESTION ET DEVELOPPEMENT DE L'ENTREPRISE

Déposée le 3 avril 2008 par l'association loi 1901 ADEC Association pour le Développement de l'Enseignement Commercial et de la gestion et IPAG INSTITUT DE PREPARATION A L'ADMINISTRATION ET A LA GESTION Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACHELOR METIERS COMMERCIAUX, GESTION ET DEVELOPPEMENT DE L'ENTREPRISE »

Les déposants sont l'association loi 1901 ADEC Association pour le Développement de l'Enseignement Commercial et de la gestion domicilié(e) 12 rue Alexandre Parodi,75010 PARIS - 75010 - France et IPAG INSTITUT DE PREPARATION A L'ADMINISTRATION ET A LA GESTION Association domicilié(e) 184 Boulevard Saint Germain,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEC Association pour le Développement de l'Enseignement Commercial et de la gestion domicilié(e) 12 rue Alexandre Parodi,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41 42

ADEC Association pour le Développement de l'Enseignement Commercial et de la gestion a également déposé les autres marques suivantes : VISA SUP , ISTEC PARIS ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET MARKETING , BACHELOR , BACHELOR COMMERCIALISATION, GESTION ET DEVELOPPEMENT DE L'ENTREPRISE , VALMEDIA , MBA ISTEC , BACHELOR IPAG ISTEC , CERI CENTRE D ETUDE ET DE RECHERCHE DE L ISTEC , MASTERS ISTEC , ISTEC PARIS ECOLE SUPERIEURE de COMMERCE ET DE MARKETING


ADEC Association pour le Développement de l'Enseignement Commercial et de la gestion Association Loi 1901 - 12 rue Alexandre Parodi,75010 PARIS - 75010 - France

IPAG INSTITUT DE PREPARATION A L'ADMINISTRATION ET A LA GESTION Association - 184 Boulevard Saint Germain,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 7


ADEC Association pour le Développement de l'Enseignement Commercial et de la gestion - 12 rue Alexandre Parodi,75010 PARIS - 75010 - France


Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505402 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.