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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADE
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Annuaire des maires de la Dordogne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Annuaire des maires de la Dordogne
ADE, SARL

Numéro de dépôt :
3816866
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2021
Annuaire des maires de la Dordogne de ADE

Présentation de la marque Annuaire des maires de la Dordogne

Déposée le 21 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Annuaire des maires de la Dordogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADE domicilié(e) 57 rue de Turbigo - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 064 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADE domicilié(e) 57 rue de Turbigo - 75003 - PARIS - France.

La marque Annuaire des maires de la Dordogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Annuaire des maires de la Dordogne est expirée depuis le 21 mars 2021.

ADE a également déposé les autres marques suivantes : CADDY PACK , sentiers de la vigne , SPRITESERVICE , LUMI PHARM , CANCEL , LUMIPHARM , Créer


ADE, SARL - 57 rue de Turbigo - 75003 - PARIS - France - SIREN 489064659


ADE - 57 rue de Turbigo - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 13 mars 2013 - Rejet partiel n°596681 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

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