Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AD'CAPS
ADDUCO, SARL

Numéro de dépôt :
4005818
Date de dépôt :
20/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2023
AD\'CAPS de ADDUCO

Présentation de la marque AD'CAPS

Déposée par voie électronique le 20 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADDUCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AD'CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADDUCO domicilié(e) ZAC des Cormiers, 4 rue du Gros Guillaume - 35650 - LE RHEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 165 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ASTRID CATIER, Mme. ASTRID CATIER domicilié(e) Bat H1, Espace performance -ALPHASIS - 35769 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France.

La marque AD'CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD'CAPS est expirée depuis le 20 mai 2023.

ADDUCO a également déposé les autres marques suivantes : ADDUCO , AD'CAFE , AD'PADS


ADDUCO, SARL - ZAC des Cormiers, 4 rue du Gros Guillaume - 35650 - LE RHEU - France - SIREN 428165674


CABINET ASTRID CATIER, Mme. ASTRID CATIER - Bat H1, Espace performance -ALPHASIS - 35769 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; capsules compatibles pour machines expresso café ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.