Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUNPROOF
ADDIVANT SWITZERLAND GMBH, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1477422
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2028

Présentation de la marque SUNPROOF

Déposée le 13 juillet 1988 par la société étrangère ADDIVANT SWITZERLAND GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNPROOF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ADDIVANT SWITZERLAND GMBH domicilié(e) 199 Benson Road, MIDDLEBURY, CT 06762 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque SUNPROOF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUNPROOF arrivera à expiration en date du 13 juillet 2028.

ADDIVANT SWITZERLAND GMBH a également déposé les autres marques suivantes : WESTON , ULTRANOX , NAUGARD , THIOSTOP , NAUGAWHITE , TRIMENE , FLEXAMINE , FLEXZONE , B L E , HEPTEEN


ADDIVANT SWITZERLAND GMBH, Société de droit suisse - 199 Benson Road, MIDDLEBURY, CT 06762 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2008 n°2377226 - Publication au BOPI 2008-06-25

Inscription le 1 octobre 2003 - Changement de dénomination n°378521 - Publication au BOPI 2003-10-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Renouvellement sans limitation n°2113448 - Publication au BOPI 1998-21

Inscription le 1 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°378523 - Publication au BOPI 2003-10-01

Inscription le 25 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°484916 - Publication au BOPI 2008-06-25

Inscription le 25 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°484915 - Publication au BOPI 2008-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610281 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Inscription le 23 juillet 2014 - Gage constitué n°628380 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-23

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2018 n°2688012 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-16

Inscription le 4 juin 2019 - Radiation de gage n°758061 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Inscription le 27 janvier 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°778395 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27

Inscription le 24 mars 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°783190 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science (excepté la science médicale), la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.