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Marques déposées par l'association loi 1901 ADDEL (Association pour le développement d'une dynamique de l'économie locale
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Club Asso Emploi
Marque expirée - Marque en non vigueur

Club Asso Emploi
ADDEL (Association pour le développement d'une dynamique de l'économie locale) Association loi 1901
PPSJ (Paris Profession Sport et Jeunesse) Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3472561
Date de dépôt :
28/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2016
Club Asso Emploi de ADDEL (Association pour le développement d\'une dynamique de l\'économie locale

Présentation de la marque Club Asso Emploi

Déposée le 28 décembre 2006 par l'association loi 1901 ADDEL (Association pour le développement d'une dynamique de l'économie locale et l'association loi 1901 PPSJ (Paris Profession Sport et Jeunesse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Club Asso Emploi »

Les déposants sont l'association loi 1901 ADDEL (Association pour le développement d'une dynamique de l'économie locale domicilié(e) 19 rue béranger,75003 PARIS - 75003 - France et l'association loi 1901 PPSJ (Paris Profession Sport et Jeunesse domicilié(e) 17 bd kellermann,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADDEL (Association pour le développement d'une dynamique de l'économie locale) domicilié(e) 19 rue béranger,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club Asso Emploi est expirée depuis le 28 décembre 2016.


ADDEL (Association pour le développement d'une dynamique de l'économie locale) Association loi 1901 - 19 rue béranger,75003 PARIS - 75003 - France

PPSJ (Paris Profession Sport et Jeunesse) Association loi 1901 - 17 bd kellermann,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 4


ADDEL (Association pour le développement d'une dynamique de l'économie locale) - 19 rue béranger,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Lettre d'information ;

Conseils informations ou renseignements sur les questions de personnels rendus à des associations employeurs ou futurs employeurs ;

Transmissions d'informations et renseignements diffusées sur un site Internet.