Déposée par voie électronique le 12 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADDAX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INDUSGAZ »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADDAX domicilié(e) 62 route du Coin - BP20160 - 42403 - Saint Chamond - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 942 993 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADDAX domicilié(e) 62 route du Coin - BP20160 - 42403 - Saint Chamond - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADDAX, SAS - 62 route du Coin - BP20160 - 42403 - Saint Chamond - France - SIREN 424942993
ADDAX - 62 route du Coin - BP20160 - 42403 - Saint Chamond - France
Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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