Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Recycl'E.P.I.
ADDA FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3775680
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2020
Recycl\'E.P.I. de ADDA FRANCE

Présentation de la marque Recycl'E.P.I.

Déposée le 18 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADDA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Recycl'E.P.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADDA FRANCE domicilié(e) 36 Marcel Dassault - 59113 - SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 761 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADDA FRANCE domicilié(e) 36 Marcel Dassault - 59113 - SECLIN - France.

La marque Recycl'E.P.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Recycl'E.P.I. est expirée depuis le 18 octobre 2020.


ADDA FRANCE, SARL - 36 Marcel Dassault - 59113 - SECLIN - France - SIREN 440761013


ADDA FRANCE - 36 Marcel Dassault - 59113 - SECLIN - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).