Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STOP O
SARL ADD

Numéro de dépôt :
3287117
Date de dépôt :
21/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
STOP O de ADD

Présentation de la marque STOP O

Déposée le 21 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « STOP O »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADD domicilié(e) LE MICHARD,38440 MOIDIEU - 38440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ ADD. F. SIEBERT domicilié(e) LE MICHARD,38440 MOIDIEU - 38440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ADD a également déposé les autres marques suivantes : ALERTGASOIL FUEL COST KILLER , ADD , TMAVA , FUEL COST KILLER , ALERTGASOIL , Avenir Développement Durable , BAMBOU TECH , MAGUY RENO , AlertGasoil


SARL ADD - LE MICHARD,38440 MOIDIEU - 38440 - France


SOCIÉTÉ ADD. F. SIEBERT - LE MICHARD,38440 MOIDIEU - 38440 - France


Inscription le 1 mars 2005 - Rejet total n°408545 - Publication au BOPI 2005-03-01

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Appareils d'installations sanitaires./ Bouche à eau. Conduits (parties d'installations sanitaires). Produits en matières plastiques mi ouvrées. Bouchons en caoutchouc.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.