Déposée par voie électronique le 24 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALERTGASOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADD domicilié(e) 69 rue du Rouet - 13008 - MARSEILLE--8E--ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 118 333 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Karine ETIENNE domicilié(e) 232 AVENUE du Prado - 13008 - MARSEILLE--8E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque ALERTGASOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADD, Société par actions simplifiée - 69 rue du Rouet - 13008 - MARSEILLE--8E--ARRONDISSEMENT - France - SIREN 511118333
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Karine ETIENNE - 232 AVENUE du Prado - 13008 - MARSEILLE--8E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Eléments de moteurs autres que pour véhicules terrestres à savoir carburateurs, alimentateurs pour carburateurs, dispositifs d'allumage pour moteur à explosion, alternateurs, dispositifs antipollution pour moteur, économiseurs de carburant pour moteurs ;
Dispositifs de stockage de données ; équipements de communication ; équipement de mise en réseau d'ordinateurs et de communication de données ; équipement de communication point à point ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; logiciels d'applications ; micrologiciel ; systèmes d'exploitations informatiques ; équipements audiovisuel et de technologie de l'information ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; contenu de médias ; équipement et accessoires (électriques et mécaniques) de traitement de données ; périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs ; ordinateurs et matériel informatique ; composants et pièces pour ordinateurs ; dispositifs audio/visuels et photographiques ; dispositifs de capture et de développement d'images ; composants électriques et électroniques ; circuits électriques et cartes de circuit imprimé ; dispositifs de contrôle d'accès ; appareils de signalisation ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; capteurs et détecteurs ; instruments, indicateurs et contrôleur de mesure, de détection et de surveillance ; dispositifs et équipement de sécurité, de sûreté et antivol autres que pour les véhicules ; systèmes électroniques de contrôle ; instruments de diagnostics à usage scientifique ; dispositifs de tests et de contrôle de la qualité ; instruments de mesure, de comptage, d'alignement et de calibrage ;
Services scientifiques et technologiques ; services des technologies de l'information ; développement, programmation et implémentation de logiciels ; développement de matériel informatique ; services d'hébergement et logiciel en tant que service, location de logiciel ; location de matériel et d'installations informatiques ; mise à disposition d'applications web ; services d'ingénierie ; tests, authentification et contrôle de la qualité ; services de conception ; développement de moteurs.
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