Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASSION
Numéro de dépôt :
1508803
Date de dépôt :
16/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1999
Présentation de la marque PASSION
Déposée le 16 janvier 1989 par ADCO DIFFUSION (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION est expirée depuis le 16 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26