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Marques déposées par ADCET
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@ AMC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

@ AMC
ADCET

Numéro de dépôt :
4381313
Date de dépôt :
04/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2027
@ AMC de ADCET

Présentation de la marque @ AMC

Déposée par voie électronique le 4 août 2017 par ADCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « @ AMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est ADCET domicilié(e) 80 RUE DU CHATEAU - 26740 - Montboucher sur jabron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADCET, PHILIPPE ROUSSELET domicilié(e) 80 RUE DU CHATEAU - 26740 - MONTBOUCHER SUR JABRON - France.

La marque @ AMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @ AMC arrivera à expiration en date du 4 août 2027.

ADCET a également déposé les autres marques suivantes : Application Multiservices Citoyenne , CityZen Multiservices API


ADCET - 80 RUE DU CHATEAU - 26740 - Montboucher sur jabron - France


ADCET, PHILIPPE ROUSSELET - 80 RUE DU CHATEAU - 26740 - MONTBOUCHER SUR JABRON - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Inscription le 4 janvier 2019 - Rejet partiel n°744509 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-04

Transport ;

Éducation ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ;

Services de restauration (alimentation) ; services de crèches d'enfants.