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Marques déposées par ADCCPA
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PRODUIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRODUIT
ADCCPA
CEPRAL

Numéro de dépôt :
4573293
Date de dépôt :
05/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2029
PRODUIT de ADCCPA

Présentation de la marque PRODUIT

Déposée par voie électronique le 5 août 2019 par ADCCPA et CEPRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRODUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Les déposants sont ADCCPA domicilié(e) 60 avenue Général de Gaulle - 92046 - Paris la Défense - France et CEPRAL domicilié(e) 60 avenue Général de Gaulle - 92046 - Paris La Défense - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nouveau Monde Avocats, Monsieur Bernard Lamon domicilié(e) 11 Quai Châteaubriand - 35000 - Rennes - France.

La marque PRODUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT arrivera à expiration en date du 5 août 2029.

ADCCPA a également déposé les autres marques suivantes : CQ PRODUIT CERTIFIE , PRODUIT certifié


ADCCPA - 60 avenue Général de Gaulle - 92046 - Paris la Défense - France

CEPRAL - 60 avenue Général de Gaulle - 92046 - Paris La Défense - France


Nouveau Monde Avocats, Monsieur Bernard Lamon - 11 Quai Châteaubriand - 35000 - Rennes - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ;

Contrôle de qualité en vue de la certification ; Réalisation d'études techniques et d'expertises techniques liées à la qualité des produits, aux circuits de production et de distribution ; réalisation d'audit-qualité relatif aux circuits de production et de distribution des produits (contrôle de qualité) ; réalisation d'audit-qualité quant aux méthodes et moyens mis en place pour l'optimisation de la traçabilité des produits (contrôle de qualité) ; réalisation d'audit relatif à la qualité quant aux méthodes et moyens mis en place pour la satisfaction du consommateur dans le cadre de prestations commerciales (contrôle de qualité) ; Tests de qualité de produits à des fins de certification ; élaboration de référentiels à savoir contrôle de qualité ; Inspection d'aliments dans le cadre de la certification de leur qualité (contrôle de qualité) ; Test, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des fins de certification ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.