Marque expirée - Marque en non vigueur

PIPOL
ADCA ELECTRONIQUE SA

Numéro de dépôt :
3393433
Date de dépôt :
16/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2015
PIPOL de ADCA ELECTRONIQUE

Présentation de la marque PIPOL

Déposée le 16 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) ADCA ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIPOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADCA ELECTRONIQUE domicilié(e) 2 IMPASSE DES MEUNIERS,91520 EGLY - 91520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 429 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADCA ELECTRONIQUE domicilié(e) 2 IMPASSE DES MEUNIERS,91520 EGLY - 91520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIPOL est expirée depuis le 16 novembre 2015.

ADCA ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DESVIR


ADCA ELECTRONIQUE SA - 2 IMPASSE DES MEUNIERS,91520 EGLY - 91520 - France - SIREN 390429819


ADCA ELECTRONIQUE - 2 IMPASSE DES MEUNIERS,91520 EGLY - 91520 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.