PACESETTER
Présentation de la marque PACESETTER
Déposée le 1 octobre 1996 par ADC Telecommunications auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACESETTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PACESETTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACESETTER est expirée depuis le 1 octobre 2006.
ADC Telecommunications a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342375 - Publication au BOPI 2002-03-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45