Déposée le 7 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADC MANAGEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PROSOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-20 du 15 mai 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADC MANAGEMENT domicilié(e) 38-42, rue Galliéni, 92600 ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 048 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADC MANAGEMENT - France.
La marque PROSOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADC MANAGEMENT (S.A.R.L.) - 38-42, rue Galliéni, 92600 ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 409048337
ADC MANAGEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Produits de l'imprimerie Assurances Caisses de prévoyance Edition de livres et de revues.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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