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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADC architectes
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ADC ARCHITECTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ADC ARCHITECTES
ADC architectes, sarl

Numéro de dépôt :
4361110
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
ADC ARCHITECTES de ADC architectes

Présentation de la marque ADC ARCHITECTES

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADC architectes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADC ARCHITECTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADC architectes domicilié(e) 7 Av de Verrières - 91300 - Massy - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 670 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, adc architectes, M. Didier Courant domicilié(e) 7 av de Verrières - 91300 - Massy - France.

La marque ADC ARCHITECTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADC ARCHITECTES arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.


ADC architectes, sarl - 7 Av de Verrières - 91300 - Massy - France - SIREN 487670689


adc architectes, M. Didier Courant - 7 av de Verrières - 91300 - Massy - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.