Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CRÉAPLUS
ADBA / Association Dessin Beaux-Arts - Simder

Numéro de dépôt :
99768465
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque CRÉAPLUS

Déposée le 12 janvier 1999 par ADBA / Association Dessin Beaux-Arts - Simder auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CRÉAPLUS »

Le déposant est ADBA / Association Dessin Beaux-Arts - Simder, domicilié(e) 42, Avenue Marceau, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND PALAIS ÉDITIONS Dominique BOSCH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


ADBA / Association Dessin Beaux-Arts - Simder - 42, Avenue Marceau, 75008 Paris - France


GRAND PALAIS ÉDITIONS Dominique BOSCH - France


Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet total n°326502 - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 2001-07-09

Aquarelle (fixatif pour l'), couleurs, couleurs à l'acrylique, à l'huile, couleurs à l'aquarelle, à la gouache, dorures, émaux, encres, fixatifs, laques, peinture (diluant, liants), pigments, vernis. Matériel et fournitures pour les artistes : aquarelles, argile à modeler, blocs à dessin, brosses et pinceaux, calques, chevalets, cartons, modelage, palettes, papier, toiles, tableaux, matières plastiques pour le modelage, plumes, pochoirs. Cadres (encadrements), baguettes et moulures pour cadres, cadres à broderie. Broderie (tissus recouverts de motifs destinés pour la broderie), canevas pour la tapisserie ou la broderie, coton (tissus de coton), crêpe (tissus), tissus, tricots. Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, boîtes à couture, broderies, crochets (mercerie, à broder), dentelles, dés à coudre, mercerie (article de), laine, rubans.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.