Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Terres d'Ici Agriculteurs de l'Y Grenoblois
ADAYG, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3174127
Date de dépôt :
12/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
12/07/2022
Terres d\'Ici Agriculteurs de l\'Y Grenoblois de ADAYG

Présentation de la marque Terres d'Ici Agriculteurs de l'Y Grenoblois

Déposée le 12 juillet 2002 par l'association loi 1901 ADAYG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « Terres d'Ici Agriculteurs de l'Y Grenoblois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 ADAYG domicilié(e) Maison des Agriculteurs, 40 avenue Marcelin Berthelot, BP 2608 - 38036 - GRENOBLE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 086 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADAYG domicilié(e) Maison des Agriculteurs, 40 avenue Marcelin Berthelot, BP 2608 - 38036 - GRENOBLE CEDEX 2 - France.

La marque Terres d'Ici Agriculteurs de l'Y Grenoblois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Terres d'Ici Agriculteurs de l'Y Grenoblois est expirée depuis le 12 juillet 2022.


ADAYG, Association Loi 1901 - Maison des Agriculteurs, 40 avenue Marcelin Berthelot, BP 2608 - 38036 - GRENOBLE CEDEX 2 - France - SIREN 333086494


ADAYG - Maison des Agriculteurs, 40 avenue Marcelin Berthelot, BP 2608 - 38036 - GRENOBLE CEDEX 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2012 n°2502023 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-15

Inscription le 29 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583594 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-29

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) ; volailles domestiques abattues du genre Gallus provenant de l'élevage de l'exploitant, vendues directement aux consommateurs par celui-ci et dont la production annuelle est inférieure à 12 000 ; gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes (à l'exception des noix) , noix conservées et séchées bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Noix de Grenoble". Oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, poissons ou viande. Conserve de viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie. Farines et préparations à base de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, vinaigre, sauces, (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Pâtes préparées (ou cuisinés) à base de pâte alimentaire. Produits agricoles ni préparés ni transformés (à l'exception des noix) , produits horticoles, forestiers (ni préparé, ni transformé) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits frais (à l'exception des noix) , noix fraîches bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Noix de Grenoble", légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, plats préparés ou cuisinés pour animaux. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao et des boissons lactées. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et vins) . Activités pédagogiques et culturelles à la campagne. Restaurations (repas) , restauration service rapide et permanent, cafétéria ; service de bar, café-restaurant ; pension pour animaux. Cantines, services traiteurs, services hôteliers, goûters à la ferme, exploitation de terrain de camping. Accueil de citadins en milieu rural. Elevage d'animaux ; pansages pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.