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Marques déposées par l'association loi 1901 ADAYG – Association pour le développement agricole dans l'Y grenoblois
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Bois d'ici Issu des forêts de l'Y Grenoblois
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bois d'ici Issu des forêts de l'Y Grenoblois
ADAYG – Association pour le développement agricole dans l'Y grenoblois Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3544677
Date de dépôt :
18/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/12/2017
Bois d\'ici Issu des forêts de l\'Y Grenoblois de ADAYG – Association pour le développement agricole dans l\'Y grenoblois

Présentation de la marque Bois d'ici Issu des forêts de l'Y Grenoblois

Déposée le 18 décembre 2007 par l'association loi 1901 ADAYG – Association pour le développement agricole dans l'Y grenoblois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Bois d'ici Issu des forêts de l'Y Grenoblois »

Le déposant est l'association loi 1901 ADAYG – Association pour le développement agricole dans l'Y grenoblois domicilié(e) 40 Avenue Marcellin Berthelot, BP 2608,38036 GRENOBLE - 38036 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 086 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAYG – Association pour le développement agricole dans l'Y grenoblois domicilié(e) 40 Avenue Marcellin Berthelot, BP 2608,38036 GRENOBLE - 38036 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 05 19 20 31 37 40 41 42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bois d'ici Issu des forêts de l'Y Grenoblois est expirée depuis le 18 décembre 2017.


ADAYG – Association pour le développement agricole dans l'Y grenoblois Association loi 1901 - 40 Avenue Marcellin Berthelot, BP 2608,38036 GRENOBLE - 38036 - France - SIREN 333086494


ADAYG – Association pour le développement agricole dans l'Y grenoblois - 40 Avenue Marcellin Berthelot, BP 2608,38036 GRENOBLE - 38036 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Inscription le 3 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583595 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Bois de feu ;

Herbes médicinales ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Travaux de couverture de toits ; restauration de mobilier ;

Sciage ; rabotage ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; production d'énergie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;

Services juridiques.