Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIF
ADATRIF

Numéro de dépôt :
3016940
Date de dépôt :
27/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2010

Présentation de la marque ACTIF

Déposée le 27 mars 2000 par ADATRIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est ADATRIF, domicilié(e) 9, rue Scribe, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier DARCET Avocat à la Cour CIANTAR DARCET DOMAS - France.

La marque ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIF est expirée depuis le 27 mars 2010.

ADATRIF a également déposé les autres marques suivantes : ILYA , SYNEO , SYNOES


ADATRIF - 9, rue Scribe, 75009 PARIS - France


Olivier DARCET Avocat à la Cour CIANTAR DARCET DOMAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Transport, organisation de transports ferroviaires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.