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Marques déposées par l'association loi 1901 ADAS – INRA
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ADAS INRA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ADAS INRA
ADAS – INRA Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3541617
Date de dépôt :
04/12/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/12/2017
ADAS INRA de ADAS – INRA

Présentation de la marque ADAS INRA

Déposée le 4 décembre 2007 par l'association loi 1901 ADAS – INRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ADAS INRA »

Le déposant est l'association loi 1901 ADAS – INRA domicilié(e) 00 Route de Saint CYR,78026 VERSAILLES - 78026 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 683 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAS – INRA domicilié(e) 00 Route de Saint CYR,78026 VERSAILLES - 78026 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAS INRA est expirée depuis le 4 décembre 2017.


ADAS – INRA Association loi 1901 - 00 Route de Saint CYR,78026 VERSAILLES - 78026 - France - SIREN 775683477


ADAS – INRA - 00 Route de Saint CYR,78026 VERSAILLES - 78026 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Papier ; affiches ; cartes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.