Marque expirée - Marque en non vigueur

ESATITUDE
ADAPEIAM association loi 1901

Numéro de dépôt :
3617791
Date de dépôt :
15/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2018
ESATITUDE de ADAPEIAM

Présentation de la marque ESATITUDE

Déposée le 15 décembre 2008 par l'association loi 1901 ADAPEIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESATITUDE »

Le déposant est l'association loi 1901 ADAPEIAM domicilié(e) 179 avenue Ste Marguerite,06200 NICE - 06200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAPEIAM domicilié(e) 179 avenue Ste Marguerite,06200 NICE - 06200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESATITUDE est expirée depuis le 15 décembre 2018.


ADAPEIAM association loi 1901 - 179 avenue Ste Marguerite,06200 NICE - 06200 - France


ADAPEIAM - 179 avenue Ste Marguerite,06200 NICE - 06200 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; blanchisserie ;

Emballage et entreposage de marchandises ;

Services de traiteurs ; services hôteliers ;

Jardinage.