Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ADAPEI var-méditerranée
/
ADAPEI VAR-MEDITERRANEE NOUS, ON DIT CAP!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADAPEI VAR-MEDITERRANEE NOUS, ON DIT CAP!
ADAPEI var-méditerranée, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4055665
Date de dépôt :
18/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2023
ADAPEI VAR-MEDITERRANEE NOUS, ON DIT CAP! de ADAPEI var-méditerranée

Présentation de la marque ADAPEI VAR-MEDITERRANEE NOUS, ON DIT CAP!

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2013 par l'association loi 1901 ADAPEI var-méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADAPEI VAR-MEDITERRANEE NOUS, ON DIT CAP! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 ADAPEI var-méditerranée domicilié(e) L'Impérial bât. B, ZAC Valgora, rue Ambroise Paré - 83160 - La Valette-du-Var - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 586 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAPEI var-méditerranée, M. Patrick DEBIEUVRE domicilié(e) L'Impérial bât. B, ZAC Valgora, rue Ambroise Paré - 83160 - LA VALETTE du Var - France.

La marque ADAPEI VAR-MEDITERRANEE NOUS, ON DIT CAP! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055665.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAPEI VAR-MEDITERRANEE NOUS, ON DIT CAP! est expirée depuis le 18 décembre 2023.

ADAPEI var-méditerranée a également déposé les autres marques suivantes : H INCLUSIVE LA COMPETENCE POUR TOUS , N NACTIM L'INTERIM AUTREMENT , J'existe & Je veux , H HANDI DOT INVESTISSONS SUR NOS DIFFERENCES


ADAPEI var-méditerranée, Association Loi 1901 - L'Impérial bât. B, ZAC Valgora, rue Ambroise Paré - 83160 - La Valette-du-Var - France - SIREN 300586179


ADAPEI var-méditerranée, M. Patrick DEBIEUVRE - L'Impérial bât. B, ZAC Valgora, rue Ambroise Paré - 83160 - LA VALETTE du Var - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.