Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ADAPEI PONTARLIER
/
Compagnie de l'autre part
Marque expirée - Marque en non vigueur

Compagnie de l'autre part
ADAPEI PONTARLIER, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
99809541
Date de dépôt :
20/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2019

Présentation de la marque Compagnie de l'autre part

Déposée le 20 août 1999 par l'association loi 1901 ADAPEI PONTARLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Compagnie de l'autre part »

Le déposant est l'association loi 1901 ADAPEI PONTARLIER domicilié(e) 34 RUE DE LA LIBERATION - 25303 - PONTARLIER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 571 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAPEI PONTARLIER domicilié(e) 34 RUE DE LA LIBERATION - 25303 - PONTARLIER CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Compagnie de l'autre part est expirée depuis le 20 août 2019.

ADAPEI PONTARLIER a également déposé les autres marques suivantes : UNAP' auto , UNAP


ADAPEI PONTARLIER, ASSOCIATION LOI 1901 - 34 RUE DE LA LIBERATION - 25303 - PONTARLIER CEDEX - France - SIREN 775571789


ADAPEI PONTARLIER - 34 RUE DE LA LIBERATION - 25303 - PONTARLIER CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2009 n°2423170 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-18

Organisation de spectacles, représentations théâtrales. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.