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Marques déposées par Adapei du Doubs
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FORMASENS des compétences pour tous
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORMASENS des compétences pour tous
Adapei du Doubs

Numéro de dépôt :
4586310
Date de dépôt :
01/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2029
FORMASENS des compétences pour tous de Adapei du Doubs

Présentation de la marque FORMASENS des compétences pour tous

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2019 par Adapei du Doubs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORMASENS des compétences pour tous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est Adapei du Doubs domicilié(e) 81 rue de Dole - 25000 - Besancon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Adapei du Doubs, Madame Claire Martinet domicilié(e) 81 rue de Dole - 25000 - BESANCON - France.

La marque FORMASENS des compétences pour tous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMASENS des compétences pour tous arrivera à expiration en date du 1 octobre 2029.


Adapei du Doubs - 81 rue de Dole - 25000 - Besancon - France


Adapei du Doubs, Madame Claire Martinet - 81 rue de Dole - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; Formation professionnelle continue pour adultes autour du handicap intellectuel ; formation des professionnels; formation des travailleurs handicapés intellectuels; formation des proches aidants ; formation des administrateurs d'association du secteurs médico-social ; formation des volontaires service civique ; cours de formation sur le handicap intellectuel et son accompagnement ; cours de formation sur les troubles du spectre autistiques et leur accompagnement ; cours de formation sur le handicap psychique et son accompagnement ; cours de formation sur la prévention des risques dans les établissements sociaux et médico-sociaux ; cours de formation sur la communication adaptée ; cours de formation en pédagogie adaptée ; organisation d'ateliers de formation ; cours de soutien pour les personnes handicapées ; mise à disposition de cours d'enseignement en ligne ; organisation de formations et de parcours de formation pour l'insertion et le maintien dans l'emploi.