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Marques déposées par la société ADAPEI des Pyrénées-Atlantiques
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LES SAVONNIERS DE COUSTAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SAVONNIERS DE COUSTAU
ADAPEI des Pyrénées-Atlantiques, Association

Numéro de dépôt :
4144102
Date de dépôt :
22/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/12/2024
LES SAVONNIERS DE COUSTAU de ADAPEI des Pyrénées-Atlantiques

Présentation de la marque LES SAVONNIERS DE COUSTAU

Déposée le 22 décembre 2014 par la société ADAPEI des Pyrénées-Atlantiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES SAVONNIERS DE COUSTAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la société ADAPEI des Pyrénées-Atlantiques domicilié(e) 105 avenue des Lilas, CS 80123 - 64001 - PAU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAPEI 64 – ESAT COUSTAU, M. TREMAUD Bernard domicilié(e) Rue Maurice COUSTAU - 64230 - LESCAR - France.

La marque LES SAVONNIERS DE COUSTAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAVONNIERS DE COUSTAU arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.


ADAPEI des Pyrénées-Atlantiques, Association - 105 avenue des Lilas, CS 80123 - 64001 - PAU CEDEX - France - SIREN 775638737


ADAPEI 64 – ESAT COUSTAU, M. TREMAUD Bernard - Rue Maurice COUSTAU - 64230 - LESCAR - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

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