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Marques déposées par l'association loi 1901 Adapei des Hautes-Pyrénées
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alveole
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

alveole
Adapei des Hautes-Pyrénées, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3984486
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2023
alveole de Adapei des Hautes-Pyrénées

Présentation de la marque alveole

Déposée le 20 février 2013 par l'association loi 1901 Adapei des Hautes-Pyrénées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « alveole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Adapei des Hautes-Pyrénées domicilié(e) 5 avenue Foch - 65106 - LOURDES cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Adapei des Hautes-Pyrénées, M. SEMMARTIN nicolas domicilié(e) 5 avenue Foch - 65106 - LOURDES cedex - France.

La marque alveole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 19 31 37 39 40 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alveole est expirée depuis le 20 février 2023.


Adapei des Hautes-Pyrénées, association loi 1901 - 5 avenue Foch - 65106 - LOURDES cedex - France


Adapei des Hautes-Pyrénées, M. SEMMARTIN nicolas - 5 avenue Foch - 65106 - LOURDES cedex - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Maçonnerie ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; repassage du linge ;

Emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; retouche de vêtements ; sérigraphie ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier paysagiste.