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Marques déposées par ADAPEI DE LA CORREZE
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Séléné
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Séléné
ADAPEI DE LA CORREZE

Numéro de dépôt :
4478117
Date de dépôt :
27/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2028
Séléné de ADAPEI DE LA CORREZE

Présentation de la marque Séléné

Déposée par voie électronique le 27 août 2018 par ADAPEI DE LA CORREZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Séléné » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est ADAPEI DE LA CORREZE domicilié(e) 3 ALLEE DES CHATAIGNIERS - 19360 - MALEMORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAPEI DE LA CORREZE, Monsieur GERARD RESTOUEX domicilié(e) 3 ALLEE DES CHATAIGNIERS - 19360 - MALEMORT - France.

La marque Séléné a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Séléné arrivera à expiration en date du 27 août 2028.

ADAPEI DE LA CORREZE a également déposé les autres marques suivantes : CAPEI FORMATION LA DIFFERENCE UNE FORCE POUR AVANCER , Céphéi Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile Accompagner, c'est notre métier !


ADAPEI DE LA CORREZE - 3 ALLEE DES CHATAIGNIERS - 19360 - MALEMORT - France


ADAPEI DE LA CORREZE, Monsieur GERARD RESTOUEX - 3 ALLEE DES CHATAIGNIERS - 19360 - MALEMORT - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

éducation pour personnes en situation de handicap, accompagnement aux activités sportives et loisirs ainsi qu'à la vie sociale, formation dans le domaine du handicap ;

Hébergement de personnes en situation de handicap, Établissements et Services d'Aide par le Travail pour personnes en situation de handicap (activités de restauration, sous-traitance, blanchisserie, espaces verts et menuiserie) ;

Services médico-sociaux dans le domaine du handicap.