ADAPEI CAT CHATEAU BELLEVUE BAIGTS DE BEARN ASSOCIATION LOI 1901 A BUT NON LUCRATIF
Numéro de dépôt :
3177364
Date de dépôt :
26/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2012
Présentation de la marque Les Produits du Chateau Bellevue
Déposée le 26 juillet 2002 par l'association loi 1901 ADAPEI CAT CHATEAU BELLEVUE BAIGTS DE BEARN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Les Produits du Chateau Bellevue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 ADAPEI CAT CHATEAU BELLEVUE BAIGTS DE BEARN domicilié(e) SIEGE SOCIAL 105 AVENUE DES LILAS 64000 PAU,64300 ORTHEZ - 64300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 737 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAPEI domicilié(e) CAT Foyer Bellevue, Baigts-de-Béarn,64300 ORTHEZ - 64300 - France.
La marque Les Produits du Chateau Bellevue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Produits du Chateau Bellevue est expirée depuis le 26 juillet 2012.
ADAPEI CAT CHATEAU BELLEVUE BAIGTS DE BEARN ASSOCIATION LOI 1901 A BUT NON LUCRATIF - SIEGE SOCIAL 105 AVENUE DES LILAS 64000 PAU,64300 ORTHEZ - 64300 - France - SIREN 775638737
Errata de la publication - Publication au BOPI 2002-51
Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet partiel n°399873 - Publication au BOPI 2004-09-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Produits canard gras bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; viande de poulet bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Gascogne ” ; plats cuisinés conservés (à l'exception des plats cuisinés conservés à base de volaille) ; plats cuisinés conservés à base de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Gascogne ” ; plats cuisinés conservés à base de canard bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; volaille fraîche bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Gascogne ” ; émincé de volaille aux cerises bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Gascogne ” ; canard à l'orange fraîche bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; poulet basquaise bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Gascogne ” ; canard gras frais gras bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; légumes conservés, séchés et cuits ; viande de porc, pâté de porc ; haricots aux ailerons confits ; saucisses pur porc confites ; lentilles graisse d'oie ; jambonneau en gelée ; Sauce foie gras bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ” ; sauce poivre vert, sauce Périgueux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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